Maison Pilates
MENTIONS LÉGALES
En vigueur au 1er septembre 2026
Conformément à l’article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), modifiée par la loi SREN du 21 mai 2024.
1. Éditeur des sites
Les sites maisonpilates-studio.fr (site vitrine) et app.maisonpilates-studio.fr (application) sont édités par :
SAS Maison Pilates
• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
• Capital social : 1 000 €
• RCS Saint-Étienne B 102 750 064
• SIREN : 102 750 064 — SIRET : 10275006400028
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR15102750064
• Siège social : 6 avenue Saint-Exupéry, 42160 Andrézieux-Bouthéon
• Email : contact@maisonpilates-studio.fr
• Directeur de publication : Anthony Varenne
2. Hébergeurs
Application (app.maisonpilates-studio.fr)
Vercel Inc.
• 340 Pine Street Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis
• https://vercel.com
Site vitrine (maisonpilates-studio.fr)
OVH SAS
• 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : 09 72 10 10 07
• https://www.ovh.com
3. Base de données
Supabase Inc.
• San Francisco, CA, États-Unis — serveurs hébergés en région Europe Ouest (Paris, France)
• https://supabase.com
Les données des utilisateurs sont physiquement stockées en France, en conformité avec le RGPD.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus figurant sur les sites maisonpilates-studio.fr et app.maisonpilates-studio.fr (textes, images, logotypes, graphismes, logiciels) est la propriété exclusive de SAS Maison Pilates, sauf mention contraire expresse. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite.
5. Responsabilité
SAS Maison Pilates s’efforce de maintenir les informations publiées à jour et exactes. Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni de l’indisponibilité temporaire des sites. Les liens hypertextes vers des sites tiers sont fournis à titre indicatif ; SAS Maison Pilates ne saurait être responsable de leur contenu.
6. Droit applicable — Litiges
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le consommateur peut recourir à un médiateur de la consommation (coordonnées à renseigner avant publication).
7. Cookies
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